• Quelle est la fiscalité pour un ROY de ce type ?

  En France, une obligation est soumise à la fiscalité de la flat tax de 30 % : Détails sur la fiscalité des obligations. Pour plus d’informations, il est recommandé de contacter votre centre des local des impôts.Peu de lectures

• Quel statut réglementaire s’applique à ce ROY en tant que produit financier ?

  Le ROY, sous forme de produit financier (exemple : Nathan Trouvé) est proposé par MANSE Emetteur. Pendant 10 ans, recevez chaque année un coupon représentant un pourcentage des revenus du Talent de l’année précédente. Ce pourcentage est calculé sur la base revenus que le Talent reversera à Manse Emetteur. L'assiette des revenus (publicité, cash prize) est précisé sur la fiche de chaque talent.Peu de lectures

• Comment connaître le % des revenus reversé par le talent ?

  Le pourcentage annuel cédé par le talent aux investisseurs est indiqué sur sa fiche. Exemple : 7,95 % pour Nathan Trouvé. Votre part de rendement annuel est proportionnelle au nombre de ROYs que vous détenez. Les types de revenus inclus dans la valorisation sont également précisés (exemple : salaire, sponsoring, etc.).Peu de lectures

• Vérification d’identité requise pour ce ROY obligataire

  Pour une personne physique : Nom Prénom Age Adresse postale Numéro fiscal (votre numéro d’impôt) Passeport / Carte d’identité valide Un questionnaire à remplir pour attester de votre compréhension de ce produit financier Des pièces supplémentaires peuvent être demandées selon certains critères de sécurité. Dans ce cas précis, la vérification d’identité peut prendre plus de temps. Pour une entreprise : le mandataire social doit remplir une série de champs relatifs à son entrepriPeu de lectures

• Y-a-t-il des heures d’ouverture / fermeture du marché ?

  Oui, cela fonctionne comme sur les marchés régulés. En introduction : vous pouvez acheter des ROYs du lundi au vendredi de 9h00 à 17h30. Le marché est fermé le week-end. Sur le marché secondaire : le pré-marché ouvre de 6h00 à 9h00, le marché de 9h00 à 17h30 et le post-marché de 17h30 à 2h00. Il n’est pas possible de faire une action de 2h00 à 6h00 (maintenance du système). L’usage de la plateforme, les dépôts et retraits restent possibles 24/24, 7/7.Peu de lectures

• Quelles sont les règles spécifiques liées à ce type de ROY titre financier ?

  D’un point de vue fonctionnel, l’émission de ce ROY fonctionne de la même manière : un placement privé pour les VIP 2, une introduction de 1 mois maximum, suivie prochainement d’un marché secondaire pour échanger vos ROYs*. Vos ROYs sont visibles dans votre portefeuille de la même manière. Des règles de marché spécifiques aux produits financiers sont détaillées dans le "Rule Book" : un document consultable par tous les utilisateurs avant d'effectuer une transaction. Exemple : les règles liéesPeu de lectures

• Puis-je retirer mon argent de la même manière ?

  Oui, vous pouvez retirer votre argent directement depuis votre portefeuille sur votre compte bancaire.Peu de lectures

• Pourquoi dois-je effectuer une deuxième vérification d’identité ?

  A partir de septembre 2025 : la vérification d’identité est requise - une seule fois - car vous souscrivez à un contrat avec MANSE Emetteur et AFS, notre partenaire où vous ouvrez un compte titre. Vous acceptez donc également leurs conditions. Cette vérification d’identité (KYC), à effectuer une seule fois, vous permet ensuite d’acheter des ROYs sous forme d’obligation, de recevoir votre rendement annuel et d’échanger les ROYs sur le marché secondaire (disponible prochainement).Peu de lectures

• Je suis VIP 2, puis-je toujours accéder à un placement privée ?

  Les VIP 2 ont la possibilité d’accéder à un placement privé qui se déroule chronologiquement avant la vente public. Un nombre limité de ROYs est proposé pendant cette vente privée qualifiés de VIP 2. Elle est communiquée aux investisseurs VIP 2, en privé, par email uniquement.Peu de lectures

• Le talent peut-il émettre des nouveaux ROYs sur le marché ?

  Non. Le talent possède un contrat dans lequel il ne peut pas céder plus de % de ses revenus. Il n’est donc pas possible pour lui d’émettre des nouveaux ROYs en dehors de son contrat. De même, il n’y a pas de ROY pour le marketing ou tout autre usage. La supply (nombre de ROYs) vendue à l’introduction correspond à celle disponible en circulation (même si l’introduction n’est pas sold-out).Peu de lectures

• Les frais sont-ils identiques sur les ROY titre financier ?

  Oui, les frais sont identiques : 2,5%+1€ pour chaque transaction.Peu de lectures

• Comment fonctionne le marché secondaire ?

  Le marché secondaire sera disponible au 2ème trimestre 2025 sur royaltiz. Il fonctionne sous un modèle de carnet d’ordres (pair-à-pair). Mode avancé : vous pouvez aussi librement mettre des ordres limite de vente et d’achat sur le marché secondaire. Exemple 1 : proposer un ROY à la vente à 3,67€. Exemple 2 : proposer d’acheter un ROY à 2,87€.Peu de lectures

• Comment fonctionne la distribution du rendement annualisé ?

  Quand c'est le talent qui reverse une partie de ses revenus, le rendement est annualisé. Vous pourrez collecter votre paiement sur votre portefeuille au 30/04 de chaque année. Le montant collecté provient des revenus perçus entre le 01/01 et le 31/12 de chaque année. Le contrat de ce titre financier est d’une durée de 10 ans. La fréquence de distribution du rendement peut-être amenée à évoluer.Peu de lectures

• Introduction : mon ordre est en attente, pourquoi ?

  Lors d’une introduction de talent, votre ordre d’achat est validé uniquement lorsque l’introduction est considérée comme fermée et donc terminée. Nos partenaires doivent effectuer les enregistrements nécessaires. Vous verrez donc votre ordre en statut "en cours". Cela ne signifie pas qu’il y a un problème.Peu de lectures

• Qu’est-ce qu’un DIS ou un prospectus ?

  Il s’agit d’un document d’information synthétique qui contient toutes les caractéristiques de ce titre financier. Il est remis auprès de l’AMF et disponible pour tous les investisseurs sur la fiche de chaque talent, dans la section document (avec la plaquette commerciale).Peu de lectures