Puis-je être banni de la plateforme ?

⚖️ L'équipe de Royaltiz se réserve le droit de bannir un user de la plateforme, cela sous certaines conditions. Royaltiz veille à la création d'une communauté bienveillante, au sein de laquelle des règles de fonctionnement et de courtoisie doivent être respectées. Dès lors que le comportement d'un user est de nature à remettre en cause l'égalité entre les users, la bonne marche d'une fonctionnalité ou encore le fonctionnement du marché, Royaltiz sera en droit de vous exclure.

Exemples de cas justifiant une exclusion : un user créant plusieurs comptes, un user ne respectant pas la limite d'achat de 5% de Roys lors d'une introduction, un user usant de son lien Referral à des fins commerciales, plus globalement, un user violant les CGV ou les CGU...

📩 Le User concerné sera informé de son ban par e-mail sur l'adresse indiquée lors de la création du compte concerné.

💰 Royaltiz ne tirera jamais aucun profit financier de votre ban. Si votre Wallet est approvisionné au jour du constat de la violation des règles de la communauté, ou des conditions générales, un membre de l'équipe vous contactera afin de vous expliquer la procédure à suivre pour récupérer l'argent de votre Wallet. Attention, des frais de gestion s'applique à la procédure de remboursement. A ce titre, dès lors que la valeur du portfolio et du wallet est inférieure à 20 € au jour du ban, aucun remboursement ne sera effectué.

🌏 Rassurez-vous, ce ban ne sera jamais réalisé de façon arbitraire, ou pour des raisons discriminatoires.

📞 Pour toute interrogation relative à votre ban, vous pouvez contacter le support ou envoyer un email à legal@royaltiz.com

Mis à jour le : 10/10/2023